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CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WWW.CITROEN.CH

Le site www.citroen.ch est destiné à l'information personnelle des internautes qui l'utilisent. L'accès et l'utilisation de ce site sont soumis aux présentes Conditions Générales détaillées ci-après ainsi qu'aux lois applicables.
La connexion et l'accès au site www.citroen.ch implique l'acceptation intégrale et sans réserve par l'internaute de toutes les dispositions des présentes Conditions Générales.

Sommaire des rubriques :
1.    Droits de propriété intellectuelle
2.    Informations relatives aux produits et services
3.    Protection des données personnelles
4.    Liens hypertextes
5.    Droit applicable et juridiction compétente
6.    Gestion des mots de passe
7.    Limitation de responsabilité
8.    Mise à jour
9.    Informations relatives au financement
10.  Cookies

Le site est publié par AUTOMOBILES CITROËN Société anonyme au capital de 16.000.000 d'Euros dont le siège social est à PARIS (17ème) - Immeuble Colisée III - 12, rue Fructidor, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PARIS sous le numéro B 642 050 199

Hébergement :
PSA - Peugeot - Citroën
Rondpoint Jenatzy
78300 Poissy
France

1. Droits de propriété intellectuelle
Citroën avise les utilisateurs de ce site que de nombreux éléments de ce site :

a) sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment le cas des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées,... ;

b) et/ou sont protégés par la législation sur les dessins et modèles : ce sont notamment les modèles de véhicules apparaissant sur le site ;

c) sont protégés par la législation sur les marques : ce sont notamment la marque Citroën, la marque Double Chevron (représentant le logo de Citroën) et les marques des modèles de véhicules apparaissant sur le site.

Les éléments ainsi protégés sont la propriété d'AUTOMOBILES Citroën ou de tiers ayant autorisé Citroën à les exploiter.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, ...) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de Citroën, hormis les exceptions visées à l'article L 122.5 du Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de trois (3) ans d'emprisonnement et de trois cent mille euros (300.000€) d'amende.

2. Informations relatives aux produits et services
Les informations et illustrations figurant sur les pages de ce site Internet sont basées sur les caractéristiques techniques en cours au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du site.
Les équipements présentés sur les véhicules figurant sur le site sont en série ou en option ou indisponibles selon les versions.
Dans le cadre d'une politique d'amélioration constante du produit, Citroën peut modifier à tout moment les caractéristiques techniques, les équipements, les options et coloris des véhicules. Par ailleurs, les techniques actuelles de reproduction ne permettent pas de reproduire fidèlement les couleurs.
Les modèles et/ou versions présentés sur ce site ainsi que leurs équipements, options et accessoires sont ceux distribués en Suisse et au Liechtenstein. Ils peuvent varier d'un pays à l'autre ou ne pas être disponibles dans tous les pays du monde.
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n'ont pas valeur contractuelle.
De plus, tous les prix indiqués sont des prix de vente maximum conseillés Suisse et au Liechtenstein et n'engagent ni Citroën, ni ses filiales, ni les membres de son réseau commercial.
Nous attirons votre attention sur le fait que seule la signature d'un bon de commande ou de réservation auprès de l'établissement vendeur permet la vente ou la réservation effective d'un véhicule.

Services
Les services présentés sur ce site sont ceux qui peuvent être proposés par les membres du réseau Citroën participant. En ce qui concerne les pièces de rechange et les accessoires, les prix mentionnés à titre indicatif s'entendent hors pose, sauf s'il s'agit de forfaits. Ces forfaits ne sont valables que pour la période indiquée.
Le réseau commercial Citroën est à votre disposition pour répondre à toutes vos questions concernant les produits et services présentés sur ce site.
Nous vous rappelons que les membres du réseau commercial Citroën sont des commerçants indépendants qui restent libres de déterminer leurs propres tarifs et de participer ou non aux opérations proposées par Citroën (y compris les forfaits) et sont seuls responsables des informations qu'ils fournissent sur ce site.

3. Protection des données personnelles
La consultation du site www.citroen.ch est possible sans que l’utilisateur du site ait à révéler son identité ou toute autre information à caractère personnel le concernant.

Concernant les informations à caractère nominatif que l’utilisateur du site serait amené à communiquer, elles seront traitées conformément à l'article 13 de la Constitution fédérale de la Confédération suisse et à la législation sur la protection des données en Suisse

Il est signalé qu'afin de proposer des produits et services toujours plus adaptés, certaines informations à caractère non personnel, relatives à l’activité de l’utilisateur sur ce site, peuvent être automatiquement collectées.

Ces informations sont destinées à Citroën, ses filiales et son réseau commercial et à toute autre société du Groupe PSA dans le cadre d'opérations commerciales ou de marketing ou servir de base à des études et analyses.

Pour bénéficier d'un droit de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles, il vous suffit d'écrire à Citroën (Suisse) S.A. - Relations Clients, Brandstrasse 24, 8952 Schlieren - en indiquant votre nom, prénom et adresse ou par courrier électronique à kundenservice@mpsa.com

4. Liens hypertextes
La mise en place d'un lien hypertexte vers le site www.citroen.ch nécessite une autorisation préalable et écrite de Citroën.
En tout état de cause, Citroën n'est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.citroen.ch se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

5. Droit applicable et juridiction compétente

Le site Internet www.citroen.ch et les présentes Conditions Générales sont soumis au droit français à l’exclusion de règles de conflit de lois. Ils sont rédigés en français.
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution du contenu du site et des présentes Conditions Générales, les tribunaux de Paris sont seuls compétents, sauf disposition légale impérative contraire.
En cas de divergences, seule la version en langue française fait foi.

6. Gestion des mots de passe

Citroën met à votre disposition sur ce site Internet différents espaces vous permettant d'avoir accès à des services privilégiés. Pour obtenir l'accès à ces espaces, vous devez saisir votre adresse e-mail, nom prénom et choisir un mot de passe. Ce mot de passe est strictement personnel et vous devez en assurer la confidentialité. A ce titre, vous êtes responsable de toute utilisation de ce mot de passe et Citroën ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute perte ou dommage occasionné par l'utilisation de ces espaces et/ou de ce mot de passe.
Vous devez informer Citroën de toute utilisation frauduleuse de votre mot de passe ou espace et vous déconnecter après chaque consultation du site.

7. Limitation de responsabilité

Vous utilisez le site www.citroen.ch sous votre seule et entière responsabilité. Citroën, ses filiales et les membres de son réseau ne pourront être tenus pour responsables des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l'utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Nous attirons votre attention sur le fait que certains produits ou services présentés sur le site www.citroen.ch peuvent faire l'objet de réglementations particulières voire de restrictions et/ou interdictions dans certains pays.
Vous devez, en conséquence, vous assurer que la loi du pays à partir duquel vous vous connectez autorise la consultation du site www.citroen.ch.

8. Mise à jour
Citroën se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes Conditions Générales et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
L'ensemble de ces modifications s'impose aux internautes qui doivent consulter les présentes Conditions Générales lors de chaque connexion.

9. Informations relatives au financement
Toutes les offres de financement faites sur le site www.citroen.ch le sont sous réserve d'acceptation du dossier par : PSA Finance Suisse SA.
Les offres et les barèmes pouvant être soumis à des conditions et dépendant dans tous les cas de l'agrément du dossier par PSA Finance Suisse SA, les éléments figurant sur le site ne sont pas contractuels et votre inscription sur celui-ci ne vaut pas offre de financement.
Seule votre acceptation, par votre signature, d'une offre préalable de financement et la fourniture au membre du réseau Citroën avec lequel vous êtes en relation des justificatifs demandés concernant votre identité et votre situation patrimoniale, permettront à PSA Finance Suisse SA d'agréer ou non votre demande.

Exemple de leasing modèle C3: prix catalogue CHF 13 590.– ; prix de vente recommandé après déduction de toutes les remises CHF 12 090.–, 1er versement CHF 3 627.–, mensualité CHF 99.– TVA incluse, valeur résiduelle CHF 4706.-, taux d’intérêt annuel effectif 1,96%. Durée du leasing 48 mois, kilométrage annuel 10 000 km. Offre seulement en relation avec un service Essential Drive (Garantie prolongée) Assurance casco complète obligatoire non comprise. Conditions de leasing sous réserve d’acceptation par PSA Finance Suisse SA, Schlieren. La conclusion d’un contrat de leasing est irrecevable si elle entraîne le surendettement du preneur de leasing.

Exemple de leasing modèle C4 Cactus Rip Curl: prix catalogue CHF 26 250.– ; prix de vente recommandé après déduction de toutes les remises CHF 21 250.–, 1er versement CHF 6 375.–, mensualité CHF 169.– TVA incluse, valeur résiduelle CHF 8 216.-, taux d’intérêt annuel effectif 1,97%. Durée du leasing 48 mois, kilométrage annuel 10 000 km. Offre seulement en relation avec un service Essential Drive (Garantie prolongée) Assurance casco complète obligatoire non comprise. Conditions de leasing sous réserve d’acceptation par PSA Finance Suisse SA, Schlieren. La conclusion d’un contrat de leasing est irrecevable si elle entraîne le surendettement du preneur de leasing.

10. Cookies

Le site comporte un système de cookies. Ainsi, nous informons l’utilisateur que lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son navigateur Internet.
Nous transmettons un ou plusieurs cookies (fichiers de petite taille contenant une chaîne de caractères) à votre ordinateur ou autre appareil afin d’identifier votre navigateur de façon unique.
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L’utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant les préférences de son navigateur Internet.


CONDITIONS D’UTILISATION DE MYCITROËN

MYCITROËN est soumis aux conditions d’utilisation du site www.citroen.ch mentionnées ci-dessus ainsi qu’aux présentes Conditions Générales.
L’inscription à MYCITROËN implique l’acceptation complète de ces différentes conditions par l’internaute.

1. Inscription

Pour s’inscrire l’internaute se rend sur le site www.citroen.ch, qui lui permet d’accéder au formulaire d’inscription. Il doit alors :
remplir au minimum les champs obligatoires ;
lire et accepter au moyen d’une case à cocher les conditions légales d’utilisation du site et de MYCITROËN.
L’internaute reçoit alors un courrier électronique de la part de Citroën l’invitant à activer son compte. L’activation se fait en cliquant sur le lien contenu dans le courrier électronique. Elle doit intervenir dans un délai maximum de 20 jours, faute de quoi les données de l’internaute sont supprimées. En cas d’activation, l’internaute est alors conduit vers une page dans laquelle il doit saisir le mot de passe qu’il a choisi lors de l’étape précédente.
L’inscription peut également être initiée dans un point de vente Citroën. Dans ce cas, le client communique oralement au point de vente son adresse électronique ainsi éventuellement que d’autres données d’inscription. Il reçoit ensuite un courrier électronique l’invitant à confirmer son inscription. En cliquant sur le lien contenu dans ce courrier électronique, l’internaute accède au formulaire d’inscription, qu’il doit le cas échéant compléter ou corriger, ainsi qu’à la case à cocher d’acceptation des conditions légales d’utilisation. Son compte est alors activé. L’internaute doit effectuer cette démarche dans un délai de 20 jours suivant la réception du courrier électronique, faute de quoi sapré inscription est résiliée et ses données sont supprimées.
A tout moment, l’internaute peut compléter,  modifier ou effacer ses propres informations. Dans le cas où l’internaute souhaite modifier l’adresse électronique inscrite, un courrier électronique sera adressé à la nouvelle adresse pour confirmer sa validité. Pour effectuer cette confirmation, l’internaute devra cliquer sur le lien présent sur ce courrier. La nouvelle adresse électronique ne sera enregistrée qu’une fois cette confirmation donnée.
L’internaute peut également à tout moment demander la suppression de son compte. Dans ce cas, toutes les données personnelles de l’internaute seront supprimées.

2. Contenus
L’internaute accède à différents contenus, tels qu’informations sur les produits et services Citroën ou offres commerciales.
Certains contenus sont personnalisés et nécessitent que l’internaute fournisse des informations le concernant ou concernant son ou ses véhicules. Certaines des informations fournies dans MYCITROËN dépendent alors des informations données par l’internaute.
Certains contenus personnalisés par l’internaute donnent lieu à l’envoi d’informations par Automobiles Citroën à l’internaute par courrier électronique.
Les informations et préférences mentionnées par l’internaute peuvent être utilisées pour lui adresser des offres personnalisées dans son espace personnel.
Dans le cas où un point de vente Citroën envoie une offre commerciale sur l’espace personnel de l’internaute, ce point de vente est seul responsable de cette offre, la responsabilité d’Automobiles Citroën ne pouvant en aucun cas être engagée à ce titre.
MYCITROËN comporte également des fonctionnalités diverses telles que demande en ligne de rendez vous ou d’essai de véhicule.
L’internaute a également la possibilité de transférer depuis un point de vente Citroën jusqu’à son espace personnel des configurations de véhicules sélectionnées en point de vente, moyennant vérification de l’adresse électronique fournie en point de vente.
MYCITROËN ne permet ni de réserver ni de commander des produits ou services en ligne.


3. Avertissement spécifique au contenu « tableau de bord » véhicule(s)
Les échéances indiquées sont définies pour un véhicule particulier destiné à un usage privé et ne sont donc pas adaptées à tout autre véhicule/usage. Les échéances d’entretien indiquées (et le cas échéant les alertes associées) sont calculées en fonction des données déclarées par l’utilisateur : conditions d’utilisation (sélection des conditions normales par défaut), kilométrage du véhicule, kilométrage parcouru annuellement par le véhicule et historique des opérations réalisées sur le véhicule. Dans le cas où l’utilisateur ne déclare pas de kilométrage annuel, ce kilométrage est alors évalué en fonction du dernier ou des deux derniers kilométrages constatés mentionnés par l’utilisateur. Il appartient à l’utilisateur de vérifier régulièrement les données kilométriques enregistrées (kilométrage et kilométrage parcouru annuellement) et si nécessaire de les corriger en fonction de l’usage effectif du véhicule, faute de quoi les échéances/alertes communiquées risquent d’être erronées. Si une opération d’entretien, enregistrée, a été effectuée avec retard, l’échéance suivante est donc décalée d’autant par le système, ce qui ne dégage pas l’utilisateur de la responsabilité de ce retard. En cas de retard notable, l’information communiquée pourra donc être inappropriée.
Les échéances de contrôle technique obligatoire indiquées sont calculées de la façon suivante : 1er contrôle 4 ans après la date de première mise en circulation du véhicule, puis contrôle tous deux ans.
En l’absence d’enregistrement par l’utilisateur des opérations effectuées, il est supposé par le système que les opérations précédentes d’entretien et de contrôle ont été réalisées conformément aux préconisations du constructeur et à la réglementation. Cependant, en cas d'inscription à l’alerte, l’alerte demeure tant que l’utilisateur n’a pas enregistré l’opération correspondante L’historique des opérations déjà réalisées est établi à partir des informations saisies par l’utilisateur.
Seule la prochaine échéance d’entretien et de contrôle technique est mentionnée et non les suivantes.
La communication d’informations par le système est faite à titre indicatif et ne dispense pas l’utilisateur de s’assurer par tous moyens du bon respect des prescriptions d’entretien du constructeur et de la règlementation sur le contrôle technique.

CONDITIONS PROMOTIONNELLES

Offres valables sur véhicules vendus du 1er au 31 Mars 2016. Offres réservées aux clients particuliers, dans le réseau participant. Moyenne CO2 de tous les modèles de véhicules 148 g/km.

Exemples de leasing: 

C1 START VTi 68 BVM 3 portes, prix spécial de CHF 8950.- , 1er loyer majoré de 30 %, 10’000 km/an, valeur résiduelle de CHF 3580.- , Leasing 2.9%, 48 mensualités de CHF 72.-

Leasing 2,9 %, 48 mensualités : Taux d’intérêt annuel effectif 2,99 %.

Premium Leasing 2,9 %, 60 mensualités : Taux d’intérêt annuel effectif 2,99 %. Offre liée à la conclusion de l’extension de garantie EssentialDrive (2 ans de garantie usine, 3 ans de garantie EssentialDrive). 

 Coût de l’option Secure4you+ 4,65 % de la mensualité. Sous réserve de l’accord par Citroën Finance, division de PSA Finance Suisse SA, Schlieren. PSA Finance n’accordera pas de financement présentant un risque de surendettement pour ses clients. Casco complète obligatoire.

Le paquet assurance Citroën-CombiOne novateur avec une prime fixe sur toute la durée du leasing. Valable avec une conclusion d’un contrat combiné leasing de véhicule neuf. La prime est indépendante du prix du véhicule, ou du profil du preneur d’assurance et ne sera pas augmentée en cas de sinistre (sous réserve de contrôle en cas de sinistres répétés).

Le paquet assurance Citroën-CombiOne novateur avec une prime fixe sur toute la durée du leasing. Valable avec une conclusion d’un contrat combiné leasing de véhicule neuf. La prime est indépendante du prix du véhicule, ou du profil du preneur d’assurance et ne sera pas augmentée en cas de sinistre (sous réserve de contrôle en cas de sinistres répétés). La prime mensuelle de CHF 88.— est valable pour toute la durée du leasing et comprend la responsabilité civile, casco partielle et casco collision et la couverture complémentaire de sécurité en cas de faute grave. Pour en savoir plus adressez-vous à votre partenaire Citroën et Citroën Assurance. Valable seulement en Suisse et sur le modèle C1.

Citroën Suisse de réserve le droit de diminuer ces actions au cours du mois en cas d’évolution défavorable du taux de change.  

Des recommandations pour une souscription de crédit de manière responsable figurent sur le site de l’Association Suisse des Sociétés de Leasing (ASSL)  http://www.leasingverband.ch/fr/assl/questions-juridiques/convention-sur-la-publicite/index.html 

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